Consignes d’utilisation de la marque COR-TEN®
Pour protéger les droits du propriétaire de la marque commerciale, ces recommandations doivent être suivies à chaque utilisation de la marque COR-TEN®. COR-TEN® doit toujours apparaître comme marque commerciale, doit être accompagnée du signe ® et être écrite en lettres majuscules, avec un tiret et sans espace.
Les règles de bonne utilisation de la marque ci-dessous doivent être respectées chaque fois que la marque COR-TEN® est utilisée afin de préserver les droits de la marque.
1.
COR-TEN® doit toujours apparaître comme une marque commerciale distincte et être écrite en lettres majuscules, avec un tiret et sans espace. Il n’existe pas de logo spécifique pour la marque, qui ne doit pas être typographiée à la manière d'un logo. Utilisez les mêmes caractères que vous utilisez pour le reste du texte, des titres, etc.
2.
Utilisez toujours le symbole ® qui correspons à « marque déposée » et prévoyez la mention indiquant qui est propriétaire de la marque : « COR-TEN® est une marque de United States Steel Corporation ».
3.
Des termes descriptifs appropriés, tels que « acier faiblement allié », « acier auto-patinable » ou « composition de l’acier » doivent être utilisés comme termes génériques à la place de la marque COR-TEN ® pour décrire le produit de la marque COR-TEN ® sur toutes les références de produit.
4.
Vous n'êtes pas autorisé(e) à utiliser ou enregistrer des noms de produits, des noms d’entreprise, des marques commerciales, des noms commerciaux, des noms de domaine, des comptes ou profils de réseaux sociaux, d’autres identifiants de réseaux sociaux ou toute autre désignation contenant COR-TEN ® ou un terme ressemblant pouvant porter à confusion.
Si vous avez des questions sur la façon d’afficher ou d’utiliser la marque COR-TEN ®, n’hésitez pas à contacter United States Steel Corporation ou SSAB. SSAB est fier de représenter cette marque et souhaite que sa valeur apporte le maximum à ses utilisateurs.
